BROT
Présentation de la marque BROT
Déposée le 4 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROT est expirée depuis le 4 juillet 2024.
SOCIETE BROT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266208 - Publication au BOPI 2004-06-03
Renouvellement sans limitation n°2034020 - Publication au BOPI 1994-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 26 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63374 - Publication au BOPI 1992-05-26
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562093 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02
Inscription le 18 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°629439 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18